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Fonctionnement PRL cession de parcelle

Parc Résidentiels de Loisirs en cession de parcelle

Les Parc Résidentiels de Loisirs où vous pouvez acquérir votre parcelle par acte notarié sont de plus en plus recherchés aujourd’hui. Cette alternative à l’habitat secondaire au plus près de la nature présente des atouts indéniables. La formule vous permet d’implanter des Habitations Légères de Loisirs sur une parcelle d’une surface minimale de 200m2. Les résidents du parc peuvent y accéder toute l’année en tant que résidence secondaire. Ainsi, le propriétaire demeure libre sur l’usage de la parcelle et de l’habitation (prêt, location, usage personnel).

Dans de tel cas, le PRL est organisé comme une copropriété gérée par une Association Syndicale Libre, composé d’un conseil syndical élu par les propriétaires afin de permettre des améliorations du parc. Cette décision émane d’une assemblée générale annuelle (réunion une fois par an). L’assemblée établit un ordre du jour établi en concertation entre le syndic et le conseil syndical de l’A.S.L.

L’ordre du jour doit contenir :

  • Les résolutions à adopter
  • Les renouvellements du syndic s’il y a lieu (mis en place du conseil syndical)
  • Le rendu des comptes
  • L’approbation du budget de l’année suivante

Les propriétaires de parcelles sur le site prennent en charge les contrats d’assurance, les honoraires du syndic et autres charges y afférents, au prorata de leurs millièmes, selon la taille de la parcelle. Elles contribuent au bon fonctionnement et l’entretien du parc en général (salaire du gardien, entretien des espaces verts, collecte des ordures ménagères, gestion de la consommation en eau et électricité, entretien de la piscine, etc.)

 Le syndic se charge de l’établissement de la balance entre les dépenses réelles et les provisions afin d’établir la régularisation de ces charges. Les comptes feront ensuite sujet de vérification du conseil syndical.

Parc-residentiel-loisir-prl-hll

Le parc est régit par un règlement intérieur qui sert de règles de vie du parc. Le règlement intérieur impose les modalités d’accès au parc, l’utilisation des infrastructures, les conditions de circulation dans le parc…

D’un autre côté, un cahier de charge sert ​à établir les conditions de jouissance des parcelles, comme les aménagements autorisés (les coloris des bardages des HLL), les équipements annexes comme les terrasses, les auvents….

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